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Cabinet KIPO EXPERTISE - Expert Comptable - Commissaire aux Comptes - Belfort - Territoire de Belfort - Franche-Comté
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Parole d'Expert : Le mécénat culturel

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JURIDIQUE
Reprise par le bailleur de terres agricoles louées : gare au contenu du congé !
Lorsque le propriétaire de terres agricoles louées souhaite exercer son droit de reprise en vue de les exploiter personnellement ou pour que son conjoint ou un descendant les exploite, il doit délivrer (...)

SOCIAL
Du nouveau pour le comité social et économique
Engagée en septembre 2017, la réforme du Code du travail a instauré le comité social et économique (CSE) en vue de remplacer l’ensemble des instances représentatives du personnel dans l’entreprise (comité (...)

CHIFFRES CLÉS
Indice des loyers des activités tertiaires
L’indice des loyers des activités tertiaires peut servir de référence pour la révision des loyers des baux professionnels en lieu et place de l’indice du coût de la construction. Plus précisément, il (...)

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